Aller au contenu principal

Documentation on Peppol

Réseau de facturation électronique Pan-European Public Procurement On-Line (Peppol).

Voir tous les tags

Guide explicatif de la facturation électronique en Norvège

Guide de la facturation électronique en Norvège. B2G obligatoire via Peppol depuis 2019 (FOR-2019-04-01-444), obligation B2B d'émettre des factures électroniques entre assujettis à la tenue de comptabilité à partir du 1er janvier 2027 et de les recevoir à partir du 1er janvier 2030, formats EHF et Peppol BIS 3.0, modèle d'échange avec post-audit, sans clearance ni e-reporting.

La facturation électronique aux Pays-Bas

Guide sur la facturation électronique aux Pays-Bas. Statut B2G obligatoire via Peppol et Digipoort, B2B volontaire, formats UBL-OHNL et Peppol BIS, et perspectives liées à la directive ViDA.

Le réseau Peppol

Guide du réseau Peppol pour la facturation électronique en Europe et à l'international — gouvernance OpenPeppol, modèle à quatre coins, routage par identifiant Peppol via SML et SMP, transport AS4, Peppol BIS Billing 3.0, spécifications PINT, inscription auprès d'un point d'accès, annuaire Peppol, et remplacement de MLR par MLS en 2027.